Mentions légales
Ce site est la propriété de l’entreprise ESSENTIEL REFLEX’, dont les coordonnées sont :
- Adresse du siège social : 10 Lotissement Ty Kermaquer 29241 LOCQUIREC
- Téléphone : 07 86 77 99 91
- Siret : 894 248 673 000 28
- Code NAF : Activités de santé humaine non classées ailleurs (8690F)
Le Directeur de la publication du site est Madame Élise AUFFRET.
Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est
O2SWITCH
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 CLERMONT-FERRAND – France
Téléphone : 04 44 44 60 40
La création graphique du site a été réalisée par IMAGIN 49 www.imagin49.fr
Le contenu du site
- ESSENTIEL REFLEX’ garantit les caractéristiques essentielles des services.
- ESSENTIEL REFLEX’ ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.
- ESSENTIEL REFLEX’ ne peut être tenue pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
ESSENTIEL REFLEX’ se réserve le droit de modifier le contenu de ses prestations à tout moment, étant entendu que toute commande effectuée avant la modification de celles-ci sera honorée.
Droits d’auteurs et propriété intellectuelle
Ce site est la propriété de Madame AUFFRET Élise qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).
Sauf autorisation écrite préalable, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.
Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Protection de la vie privée et des données personnelles
Conformément aux dispositions de la « loi Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant. La mise en œuvre de ces droits est possible par simple courriel envoyé à l’adresse figurant ci-dessus. L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. La structure générale et l’architecture du site, ainsi que chacun de ses éléments, notamment les logiciels, textes, images animées ou non, sont protégés par le droit d’auteur. À ce titre, toute utilisation et notamment toute reproduction totale ou partielle du site ou de ses éléments, ainsi que tout transfert de ses éléments vers un autre site sans l’accord écrit et exprès des ayants droit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques (semi-figuratives ou non), ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation des ayants droit est donc prohibée. L’utilisateur ne peut mettre en place un hyperlien en direction du site sans autorisation expresse et préalable.
Liens hypertextes vers des sites tiers
Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et ESSENTIEL REFLEX’ ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Madame AUFFRET Élise : seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site pourra être engagée.
Droit applicable
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
Mentions relatives à l’utilisation des cookies ici